Les grandes décisions du droit du sport

Synopsis La jurisprudence est une source essentielle du droit du sport. Discipline hybride, placée sous le sceau du pluralisme juridique, elle mêle droit public et droit privé, droit commun et droit spécial, droit national et droit international, droit européen et lex sportiva. Le rôle des juges et arbitres s'avère fondamental autant pour articuler ces différentes sources du droit que pour appliquer le droit commun en le modelant à l'aune de la notion de spécificité sportive.

L'ouvrage contient une sélection de 83 décisions, émanant tant du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation, du Tribunal des conflits, du Conseil constitutionnel, de la Cour de justice de l'Union européenne, de la Cour européenne des droits de l'homme, que du Tribunal arbitral du sport. Ces grandes décisions abordent des questions aussi variées que la liberté de circulation des sportifs, la lutte contre le dopage, les débordements des supporters, les athlètes intersexes, le monopole des fédérations sportives, la neutralité politique ou religieuse du sport, les sanctions disciplinaires sportives, le pouvoir réglementaire des fédérations, la propriété du spectacle sportif, les contrats de travail des sportifs, l'usage des marques et signes olympiques, les responsabilités civile et pénale en matière sportive, la multipropriété des clubs, les transferts de joueurs, la nationalité sportive ou bien encore la tierce propriété des joueurs.

Classées par juridictions et commentées par une équipe de 14 spécialistes reconnus, ces grandes décisions offrent, de manière à la fois chronologique, thématique et pédagogique, une vue d'ensemble de la matière parle prisme des procès qui ont contribué à sa naissance et ses évolutions.
À propos de l'auteur
Mathieu Maisonneuve : Professeur agrégé des universités en droit public. Professeur à l'Université d'Aix-Marseille depuis 2018. Membre associé du Centre de droit du sport de Marseille. Fonctions au sein du Mouvement sportif : arbitre au Tribunal arbitral du sport (Lausanne) ; conciliateur au Comité national olympique et sportif français (CNOSF) ; arbitre de la Chambre arbitrale du sport du CNOSF ; membre du panel international d'arbitres et de médiateurs de Sport Resolutions (Londres) ; président de la commission disciplinaire d'appel de la Fédération française de natation ; vice-président de la commission juridique et de discipline de la Ligue nationale de basket.

Gaylor Rabu : Maître de conférences à l'université d'Aix-Marseille